11 mars 2024

à 19h00

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Lieu : Mairie de Merlevenez

Adresse :2 Rue de la Mairie, 56700 Merlevenez

Contact :Mairie de Merlevenez

Téléphone :0297657508


 Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 11 Mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal


L’ordre du jour sera le suivant :

  •  Approbation des comptes de gestion 2023 – Budget commune, assainissement collectif et lotissement Kergornet
  • Vote du compte administratif 2023 – Budget commune, assainissement collectif et lotissement Kergornet
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2023 – Budget Commune et Assainissement collectif et lotissement Kergornet
  • Etat des indemnités des élus de l’année 2023
  • Votes des budgets prévisionnels 2024 – Budget Commune, Assainissement collectif et lotissement Kergornet
  • Taux de fongibilité – Budget principal de la Commune, de l’assainissement collectif et du lotissement Kergornet
  • Approbation du projet de création d’ateliers techniques
  • Convention avec la Communauté de Communes pour l’instruction mutualisée des demandes d’autorisation d’urbanisme
  • ACQUISITION DE FONCIER –EMPRISE DE LA PARCELLE ZH 647 – 10, rue du Pont-Glaz
  • Dénomination des voies – RUE DE KERENTRECH
  • Numérotation des voies – Rue Jacques BREL
  • Numérotation des voies – Rue Le CLOS du BOURG
  • RETROCESSION de VOIRIE et ESPACES COMMUNS – lotissement « LA LANDE DU RUISSEAU 1 »
  • Questions diverses

Localisation

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